top of page

Mentions légales

 

BACTANALYSE

 

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous les acceptez sans réserve.

 

Site : www.bactanalyse.com

Éditeur :  BACTANALYSE

Adresse : 92 , boulevard Malesherbes Paris 75008 France

Email: bactanalyse@gmail.com

 

Hébergeur :

 

​WIX.COM

 

CONDITIONS D’UTILISATION

 

Les conditions générales applicables sont celles en vigueur au jour de connexion au site BACTANALYSE

se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions générales.

 

En utilisant et en parcourant le site, en qualité d'utilisateur, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation que vous reconnaissez avoir lues, comprises et acceptées dans leur intégralité. Si vous refusez d'accepter ces conditions d'utilisation, nous vous remercions de ne pas parcourir le site et de ne procéder à aucun téléchargement d'éléments y figurant.

BACTANALYSE ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du site.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE 

​copyright ©bactanalyse 2020

Les informations contenues sur ce site sont non contractuelles et sujettes à modifications sans préavis.

 

Tous les éléments constitutifs du présent site (textes, photographies, illustrations, logo, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) sont la propriété exclusive de BACTANALYSE

 ou son hébergeur et sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.

 

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le présent site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de BACTANALYSE

est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Est notamment interdite la présentation d'une des pages du présent site dans une page web n'appartenant pas à BACTANALYSE.

 

Les marques et autres logos figurant sur le site sont des marques déposées par la société BACTANALYSE

ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur. La marque BACTANALYSE est une marque protégée déposée à l’INPI

 

Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de la société BACTANALYSE

ou de tiers. Toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.

GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes;

Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales. Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

Les renseignements figurant sur le site BACTANALYSE

Ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

RESPONSABILITÉS

 

La responsabilité de BACTANALYSE

ne pourra être retenue directement ou indirectement à quelque titre que ce soit, et pour quelque cause que ce soit en ce qui concerne notamment :

 

1 le manque de performances du site,

2 la perte de données ou de services résultant de la non tenue de délais, de la modification, la suspension ou l'interruption de ses services,

2 l'exactitude, la qualité ou la nature des informations obtenues par le biais de ses services,

4 les conséquences découlant directement ou indirectement de la transmission de virus par le biais de ses serveurs,

5 l'interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements d'utilisateurs du site,

6 l'inaccessibilité au site,

7 la contamination de votre matériel informatique résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques.

 

 

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site. Les offres et les prix en euros TTC sont susceptibles de variations en cours d'année. Les produits commandés seront facturés aux prix en vigueur (c'est-à-dire affichés sur le site) au moment de la passation de la commande par l'acheteur. 

 

LE PAIEMENT

Le site BACTANALYSE vous permet de passer et de valider votre commande en ligne en réglant par carte bancaire. Le paiement est effectué directement en ligne par une transaction sécurisée.

Les frais de livraison sont inclus dans le prix, les frais de retour à la charge de l’acheteur. Nous expédions le kit à partir du moment où il a été réglé dans sa totalité.

 

CONFIRMATION DE COMMANDE

Une fois votre commande validée, vous recevrez un email de confirmation de votre commande. Votre colis partira dans les 72 h (sauf week-end et jours fériés).

 

DISPONIBILITE DES PRODUITS

En cas de rupture de stock de courte durée, nous nous réservons le droit de différer de quelques jours notre envoi, le temps de réapprovisionner.

 

 

LIVRAISON DES PRODUITS

BACTANALYSE s'engage à respecter un délai rapide à compter de l’acte de commande (préparation + acheminement postal). Mais cela ne constitue, en aucun cas, un délai de rigueur. BACTANALYSE ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison, de perte de colis ou de dégradations. Nous nous engageons à faire tout notre possible pour expédier les colis dans les 72h (jours ouvrables) mais nous ne sommes pas responsable pour la poste de la bonne réception du colis.

Nos livraisons en France métropolitaine sont effectuées via le service de la poste.

 

 

DROIT DE RETRACTATION 

Malheureusement, vous ne pouvez plus modifier votre commande car elle est déjà en cours de préparation ou d'expédition.

Cependant vous pouvez nous contacter pour une erreur d'adresse postale grâce à notre chat situé en bas à droite de votre appareil.

Le renvoi est impossible car nos kits sont stériles et à usage unique. Nous ne prenons pas le risque d'accepter un retour de kit.

 

 

RESPONSABILITE 

Informations et photos présentes sur le site les produits que nous proposons sont décrits et présentés avec le plus d'exactitude possible. Malgré toutes nos précautions, des inexactitudes, des imprécisions ou des omissions peuvent se produire. En conséquence, nous ne saurions être tenus pour responsables de telles inexactitudes, imprécisions ou omissions concernant les informations disponibles sur le site. Les photos sont présentées à titre indicatif, elles ne sont pas contractuelles. Les photographies de nos produits ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de BACTANALYSE en cas d’erreurs. Non-respect du délai postal en cas de force majeure bactanalyse ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication.

Nous rappelons à tous nos clients que les produits BACTANALYSE sont des produits de forme et de bien-être et ne peuvent en aucun cas être considérés comme des diagnostiques. BACTANALYSE ne saurait être tenu pour responsable des inconvénients éventuels survenus suite à une utilisation conforme ou non, aux conseils présents sur l’emballage du produit. Les produits commandés doivent être conformes à la législation en vigueur dans le pays de consommation. Nous dégageons toutes responsabilités en cas de non-respect de cette clause. 

 

-En résumé :  les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agrées et acceptés par l'acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce de ce fait à se prévaloir de tout document contradictoire et notamment ses propres conditions générales d'achat. L’acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. Chaque kit comprend également un guide de préparation qui doit être strictement suivi. Ces directives étape par étape garantiront de bons résultats et la possibilité de bien analyser le test en retour. Si la préparation et le déroulement du test ne sont pas respectés, nous ne pouvons garantir de pouvoir analyser votre test et de l'exactitude de vos résultats. L’analyse de votre TEST peut indiquer si les directives ont été correctement suivies ou non. Nous ne serions être tenu responsable de la mauvaise utilisation faite du test et de ses conséquences.

-La responsabilité de BACTANALYSE en cas d’erreurs, de perte de destruction d'inexécution de la livraison ainsi que du non-respect du délai postal ne saurait être engagée.

Nous rappelons à tous nos clients que les produits BACTANALYSE sont des produits de forme et de bien-être ce ne sont pas des dispositifs médicaux remboursés par la sécurité sociale. BACTANALYSE ne saurait être tenu pour responsable des inconvénients éventuels survenus suite à une utilisation conforme ou non, aux conseils présents sur l’emballage du produit. Les produits commandés doivent être conformes à la législation en vigueur dans le pays de consommation. Nous dégageons toutes responsabilités en cas de non-respect de ces clauses.

 

RISQUES INFORMATIQUES

 

BACTANALYSE ne pourra être tenu pour responsable de la détérioration, perte ou « piratage » accidentel des données saisies et transmises sur nos services qui pourraient survenir malgré toutes les précautions mises en œuvre pour assurer la confidentialité et la sécurité de ces données.

 

MODIFICATIONS DES DITES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

BACTANALYSE se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales. Les nouvelles conditions générales de vente seront portées à la connaissance du client en ligne et seront applicables aux ventes réalisées postérieurement à la modification. 

 

ACCEPTATION DE L'ACHETEUR

 

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréées et acceptées par l'acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et notamment ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente. 

 

INFORMATIONS PERSONNELLES 

 

Dans le but de faciliter la livraison, nous nous réservons le droit de communiquer votre numéro de téléphone à la Poste. Si vous ne souhaitez pas qu'il soit transmis, merci de nous l'indiquer.

 

 

BACTANALYSE n'est pas un produit médical. Les informations fournies par BACTANALYSE, ne sauraient se substituer à un diagnostique et des conseils médicaux et ne servent pas à guérir des maladies. Veuillez consulter votre médecin pour l’analyse de votre test et si vous avez des questions sur votre santé.

 

Les informations fournies par bactanalyse, ne sauraient se substituer à des conseils médicaux.

Veuillez consulter votre médecin si vous avez des questions sur votre santé. 

www. bactanalyse.com

 

 

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES ET DES COOKIES

 

 

Introduction

BACTANALYSE est engagé dans une démarche continue de conformité avec le Règlement général sur la protection des données du 27 avril 2016.
Avec ce nouveau règlement BACTANALYSE renforce sa politique de protection de données personnelles afin que les données de nos utilisateurs soient collectées et utilisées de manière transparente, confidentielle et sécurisée.

Politique de protection des données personnelles à partir du 25 mai 2018.

Notre Politique de protection des données personnelles décrit la manière dont BACTANALYSE traite les données à caractère personnel des utilisateurs de ses sites internet. La Politique de protection des données personnelles fait partie intégrante des Conditions Générales d'Utilisation de la plateforme.

BACTANALYSE accorde en permanence une attention aux données de ses Utilisateurs.
Nous pourrons ainsi être amené à modifier, compléter ou mettre à jour notre Politique de protection des données personnelles.

Si des modifications majeures sont apportées, nous vous informerons par email ou par nos services pour vous permettre d'examiner ces modifications avant qu'elles ne prennent effet.
Si vous continuez à utiliser nos Services après la publication ou l'envoi d'un avis concernant les modifications apportées à la Politique de protection des données personnelles, cela signifie que vous acceptez les mises à jour.

 

Quelles données personnelles sont collectées et pour quelles finalités ?

Lorsque vous utilisez notre plateforme et/ou lors de votre inscription, nous collectons et traitons des données à caractère personnel vous concernant telles que : vos noms, prénoms, adresse postale et numéros de téléphones dans le cadre de la création d'un compte. Nous vous demanderons également de nous transmettre votre adresse email afin d'utiliser cette donnée pour la création d'un compte, l'envoi d'emails d'informations et de notifications.

Vos données sont-elles partagées avec des tiers ?

Les données personnelles vous concernant collectées sur notre plateforme sont destinées pour la propre utilisation par BACTANALYSE et ne sont ni ne seront transmises à quelques tiers que ce soit.
BACTANALYSE ne vend ni ne loue en aucun cas vos données personnelles à des tiers à des fins de marketing.
Lorsque nous avons l'obligation légale de le faire ou si nous pensons de bonne foi que cela est nécessaire pour :

    

1Répondre à toute réclamation à l'encontre de BACTANALYSE,    

2 Se conformer à toute demande judiciaire,    

3 Faire exécuter tout contrat conclu avec nos Utilisateurs, tel que les Conditions Générales d'Utilisation et la présente politique de protection des données personnelles et des cookies.

4 En cas d'urgence mettant en jeu la santé publique ou l'intégrité physique d'une personne. 

5 Dans le cadre d'enquêtes et d'investigations 

6 Afin de garantir les droits, les biens et la sécurité de BACTANALYSE, ses utilisateurs et plus généralement tout tiers. 

 

En outre, BACTANALYSE ne divulgue pas vos données personnelles à des tiers, excepté si:

    ​

1 Vous (ou votre administrateur de compte agissant en votre nom) en formulez la demande ou autorisez la divulgation.       

2 La divulgation est requise pour traiter des transactions ou fournir des services que vous avez demandés.        

3 BACTANALYSE y est contrainte par une autorité gouvernementale ou un organisme de réglementation, en cas de réquisition judiciaire, de citation à comparaître ou de toute autre exigence gouvernementale ou judiciaire similaire, ou pour établir ou défendre une demande légale.     

Si BACTANALYSE ou tout ou partie de ses actifs sont rachetés par un tiers, les données en notre possession seront, le cas échéant, transférées au nouveau propriétaire.

Comment sont protégées vos données personnelles ?

BACTANALYSE applique les mesures de sécurité technologiques et organisationnelles généralement reconnues afin que les données à caractère personnel recueillies ne soient, ni perdues, ni détournées, ni consultées, ni modifiées ni divulguées par des tiers non autorisés sauf si la communication de ces données est imposée par la réglementation en vigueur, notamment à la requête d'une autorité judiciaire, de police, de gendarmerie ou de toute autre autorité habilitée par la loi.

La sécurité des données personnelles dépend également des utilisateurs. Les utilisateurs de ses sites internet s'engagent à conserver la confidentialité de leur identifiant et de leur mot de passe.
Les Utilisateurs s'engagent également à ne pas partager leur compte et à déclarer à BACTANALYSE toute utilisation non autorisée dudit compte dès lors qu'ils en ont connaissance.

Quelle est la durée de conservation des données personnelles des utilisateurs de ses sites internet ?

Les données à caractère personnel communiquées par les utilisateurs de ses sites internet seront supprimées à l'issue d'une certaine période et selon les données traitées.
Nous conservons vos données uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, la gestion et la facturation des tests conformément aux prescriptions légales.

Vos données personnelles sont archivées à l'issue des périodes suivantes :

    

1 5 ans après votre dernière utilisation de notre plateforme, si vous n'avez pas fermé votre compte ;  

2 Dans l'hypothèse où votre compte a été suspendu ou bloqué, nous conservons vos données pour une durée de 2 ans à compter de la suspension afin d'éviter tout contournement de votre part des règles en vigueur sur notre plateforme.​

Changements de la politique de protection des données et des cookies

L’information contenue dans cette Politique de confidentialité et de Cookies peut être modifiée si nous le jugeons utile. Le cas échéant, ceci vous sera notifié par plusieurs voies à travers le site internet (par exemple une bannière, une fenêtre pop-up ou une notification push), ou même communiqué à votre adresse électronique si le changement en question est particulièrement important pour votre confidentialité, de manière à pouvoir réviser les changements, évaluer ceux-ci et, s’il y a lieu, vous opposez ou vous retirer d’un service ou d’une fonctionnalité. En tout cas, nous vous suggérons de revoir cette Politique de confidentialité et de Cookies de temps en temps, afin de prendre connaissance de changements mineurs ou de l’introduction d’une amélioration interactive, en profitant du fait qu’elle constituera toujours un repère permanent d’information dans notre site internet.

Informations sur les Cookies

Nous utilisons des cookies et des dispositifs similaires, sous réserve de votre consentement, pour faciliter votre navigation sur le site internet pour connaître votre façon d’interagir avec nous et, dans certains cas, pour vous proposer des publicités adaptées à vos habitudes de navigation.

 

Quels sont vos droits ?

Conformément à la réglementation en vigueur les Utilisateurs de notre plateforme disposent des droits suivants :

    

1 Droit d'accès et de rectification ;    

2 De mise à jour, de complétude des données Utilisateurs ;   

3 Droit de verrouillage ou de suppression des données des Utilisateurs à caractère personnel, lorsqu'elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite 

4 Droit de retirer à tout moment un consentement ;    

5 Droit à la limitation du traitement des données des utilisateurs ;    

6 Droit d'opposition aux traitements des données personnelles    

7 Droit à la portabilité des données que les utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l'objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou un contrat.

Comment nous contacter

bactanalyse@gmail.com

 

 

bottom of page